Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3204496
Date de dépôt :
16/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2023
Marque figurative de ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE domicilié(e) 92/98 boulevard Victor Hugo - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 409 593 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204496.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 16 janvier 2023.

ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE a également déposé les autres marques suivantes : HOPITAL SERVICE , FI-LINKS , TRAPESE , ALEGIO , EFFI-SEE , ALEGIO , SFGH SOCIETE FRANÇAISE DE GESTION HOSPITALIERE , EASYTRACA , FluiGo , NOVACIO


ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE, Société par actions simplifiée - 92/98 boulevard Victor Hugo - 92110 - CLICHY - France - SIREN 303409593


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Inscription le 16 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°594127 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-16

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2013 n°2518844 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-16

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Vêtements, chaussures, chapellerie. Vêtements de travail. Blouses, sandales. Sabots. Camisoles. Gants [habillement]. Langes en matières textiles. Layettes. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Gestion des affaires commerciales. Aide à la direction des affaires dans le domaine de la santé. Conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la santé. Diffusion [distribution] d'échantillons. Etude de marché. Services d'abonnement à des journaux pour des tiers. Location de distributeurs automatiques. Sondage d'opinion. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine de la santé. Diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]. Recrutement de personnel. Sélection du personnel par procédés psychotechniques. Nettoyage de bâtiments [ménage]. Destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture. Blanchissage du linge. Blanchisserie. Nettoyage et réparation de chaudières. Installation et réparation de chauffages. Déparasitage d'installations électriques. Dératisation. Désinfection. Installation et réparation d'appareils électriques. Nettoyage de vitres. Nettoyage d'habits. Lavage du linge. Lessivage. Repassage du linge. Location de machines à nettoyer. Nettoyage de couches [lingerie]. Installation et travaux de plomberie, d'électricité. Réparation de serrures. Installation et réparation pour le conditionnement de l'air. Installation et réparation d'ascenseurs. Transport de personnes ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Transport en ambulance. Distribution du courrier. Distribution de journaux. Accompagnement de voyageurs. Organisation d'excursions. Location de fauteuils roulants. Distribution de repas et de vaisselle. Distribution du courrier. Brancardage (transport de personnes) . Traitement de matériaux. Purification et désodorisation de l'air. Blanchiment de tissus. Conservation des aliments et des boissons. Apprêtage de textiles. Destruction d'ordures. Traitement de l'eau. Traitement antimite d'étoffes. Recyclage d'ordures et de déchets. Traitement des déchets [transformation]. Dégraissage des bâtiments et des conduites d'aération. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière d'éducation. Formation pratique [démonstration]. Services de clubs divertissement ou éducation]. Formation dans le domaine de l'hygiène et de la santé. Services de bibliothèques itinérantes. Clubs de santé (remise en forme physique) . Organisation et conduite de colloques, séminaires, salons, symposiums, d'ateliers de formations à but culturels ou éducatifs. Enseignement notamment par correspondance. Location de téléviseurs, de radios, de magnétoscopes, de lecteurs DVD. Edition de livres, de revues, d'ouvrages. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services hôteliers (restauration) . Location de chaises, tables, linge de table et verrerie. Maisons de retraite pour personnes âgées. Restauration [repas]. Restaurants libre-service. Services de traiteurs. Cantines. Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux Assistance médicale. Aide à l'accouchement. Maisons de convalescence. Hospices. Services de gardes-malades. Services hospitaliers. Maisons de repos et médicalisées. Location d'installations sanitaires. Services de santé. Service de jardiniers-paysagistes. Entretien de pelouses et d'espaces verts. Tous ces produits et services étant destinés aux établissement de santé : hôpitaux, cliniques, maisons de santé, maisons de convalescence, maisons de repos, maisons de retraites, établissements psychiatriques, centres de rééducation, cabinets médicaux, cabinets infirmiers, cliniques vétérinaires, laboratoires, établissements médicaux sociaux.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.